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/ 22 mars 2024

Reconvocation du comité syndical mardi 2 avril 2024

Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 26 mars 2024, (légalement convoquée le 13 mars 2024), le Comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le mardi 2 avril 2024 à 14h30.

M. le Président

1. ADMINISTRATION GENERALE

– Approbation du Procès-verbal du Comité du 12 février 2024

– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

 

2 à 4. ADMINISTRATION GENERALE

– Élection des 2ème, 5ème et 8ème Vice-Président

 

5. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du plan stratégique 2024-2028 du groupe SEMARDEL et approbation des prises de participation dans deux sociétés

Fabrice JAOUEN

6. DOMAINE ET PATRIMOINE – Compétence traitement

Transfert des bornes d’apport volontaire aux adhérents compétence traitement du SIREDOM en raison de l’abandon de la collecte des BAV sur ces territoires par le SIREDOM

 

7. FINANCES

Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Principal du SIREDOM

 

8. FINANCES

Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Principal du SIREDOM

 

9. FINANCES

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget Principal

 

10. FINANCES

Adoption du Budget Primitif 2024

Alain LAMOUR

11. MARCHES PUBLICS

Approbation du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) 2024-2027

M. le Président

12. ADMINISTRATION GENERALE

Délégation au Bureau syndical pour l’attribution et la conclusion de l’accord-cadre relatif à la collecte des Bornes d’apport volontaire passé en groupement de commande et des marchés subséquents en découlant ainsi que tous les documents relatifs à l’exécution de l’accord-cadre et de ses marchés

Serge MERCIECA

13. RESSOURCES HUMAINES

Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité)

 

14. RESSOURCES HUMAINES

Définition des missions et compétences des postes à créer : UN Rédacteur à temps complet et UN Adjoint technique à temps non complet (11 heures hebdomadaires)

Et actualisation du tableau des effectifs

 

15. RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du livret d’accueil pour les Agents valoristes

 

16. RESSOURCES HUMAINES

Modification de l’annexe relative aux grandes orientations en matière de politique du régime indemnitaire

 

17. RESSOURCES HUMAINES

Refonte des grilles de participation à la protection sociale complémentaire (volets mutuelle santé et prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation

 

18. RESSOURCES HUMAINES

Octroi d’une subvention à l’Amicale du Personnel du SIREDOM pour l’année 2024

Gilles LE PAGE

19. TRAITEMENT ET VALORISATION

Approbation des versements des soutiens CITEO « emballages ménagers » et « imprimés papiers et papiers à usage graphique » pour l’année 2023 aux collectivités adhérentes du SIREDOM

M. le Président

20. ECOCENTRES

Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour la création d’une zone de réemploi dans l’écocentre de Morangis

 

21. ECOCENTRES

Demande de subventions auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les écocentres du SIREDOM

Germain DUPONT

22. ECOCENTRES/PREVENTION

Approbation d’une convention de partenariat avec la SCOP Maximeub

 

23. COMMUNICATION/PREVENTION

Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissement pour le tri à la source des biodéchets

M. le Président

24. ADMINISTRATION GENERALE/AFFAIRES JURIDIQUES

Approbation du protocole d’accord transactionnel dans le cadre de la mise en jeu de la garantie décennale sur l’écocentre de Noisy-sur-Ecole

 

25. QUESTIONS DIVERSES

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