Ordre du jour du Comité Syndical du 5 février 2020


Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 5 février 2020, à 18h30 au siège du SIREDOM, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

 

Ordre du jour

 

 

 

    

       Rapporteur : Xavier Dugoin,                      Président du Siredom

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

 - Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2019

 

 - Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

 

     

   

   

Rapporteur : Dominique Echaroux 3ème Vice-Président pour la CC du          Dourdannais en Hurepoix

 

1 - FINANCES

 

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2020 du Budget Principal

 
2 - FINANCES
 

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2020 du Budget Compost Sud Essonne

 

3 - FINANCES

 

Annulations de titres non recouvrés par le SIREDOM

 

4 - FINANCES
 

Approbation des modifications des modalités de facturation aux collectivités pour les déchets ménagers et assimiles – exercice 2020

 

5 - FINANCES

 

Actualisation du PROGRAMME PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENTS POUR LA PERIODE 2018 – 2020 du SIREDOM
 

6 - FINANCES

 

Approbation du Budget Primitif 2020 du Budget Principal du SIREDOM
 

7 - FINANCES

 

Approbation du Budget Primitif du budget Compost Sud Essonne 2020

     

 

   

       Rapporteur : Xavier Dugoin,                      Président du Siredom

 
 
 
 
8 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Délibération portant approbation de la constitution d’une commission de réflexion sur l’évolution de la représentativité des adhérents au sein du comité syndical du SIREDOM

 

9 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs

 

     

 

   

         Rapporteur : Jean Hartz

2ème Vice-Président pour le CA                       Grand Paris Sud

 

10 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération autorisant le recrutement d’un (1) agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

 

11 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant création d’UN (1) poste d’Adjoint administratif et définition des missions et des compétences en vue d’occuper les missions d’une assistante administrative, création de DEUX (2) postes d’Attachés territoriaux en vue d’occuper les postes de Directeur des Finances et de Contrôleur de Gestion et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM

 

12 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération modifiant le montant du remboursement de l’indemnité de repas durant un déplacement.

   

 

Questions diverses