Droits d'auteur - Copyright

 

Le présent site est la propriété du SIREDOM.

 

Le site est soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, films composant ce site sont la propriété du SIREDOM.

 

Aucune reproduction, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l'article L122-5, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable du SIREDOM, ce qui constiturait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

Contenu du site : Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Les photographies, illustrations, documents en PDF sont soumis à acquittement de droits, lorsqu'ils ne proviennent pas du SIREDOM.

 

Les photos du site mise à disposition des internautes est soumise à une autorisation préalable du SIREDOM et à la mention de sa légende complète : nom du photographe - légende - copyright @ SIREDOM.

Contact : communication@siredom.com

 

Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du SIREDOM. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable du SIREDOM.

 

Protection des internautes

 

Conformément à la loi " Informatique et Liberté "n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

 

Les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à la liste de diffusion "Pour recevoir nos infos" , ou lors de vos demandes de documentation ou via notre boîte de contact ne seront pas utilisées à d'autres fins.

 

Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter : webmaster@siredom.com