Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 25 avril 2018, à 18h30 au siège du SIREDOM, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

 

Ordre du jour

 

 

 

    

       Rapporteur : Xavier Dugoin,                      Président du Siredom

 

1 - ADMINISTRATION GENERALE

 

 
Approbation du compte rendu de la séance du 21 mars 2018.
 
Prise acte des délibérations du Bureau syndical et des décisions prises par M. le Président dans le cadre de leurs délégations respectives.
   

 

   

Rapporteur : Jean Hartz - 2ème Vice-Président pour la CA Grand Paris Sud

 

 

 

 

 2 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Délibération portant modification des statuts du syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM pris par arrêté interdépartemental n°2017-PREF.DRCL/854 du 20 décembre 2017.

   

 

   

  Rapporteur : Dominique Echaroux, 3ème Vice-Président pour la CC du          Dourdannais en Hurepoix 

 

 

 

3 - AFFAIRES JURIQUES ET FINANCIERES

 

Délibération portant fixation de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères(TEOM) des TRENTE SEPT (37) communes issues des intercommunalités de l’ex-SICTOM du Hurepoix – Année 2018.

 

 

 

 

 

   

Rapporteur : Jean Hartz - 2ème Vice-Président pour la CA Grand Paris Sud

4 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

 

Délibération portant approbation de l’avenant n°14 au bail emphytéotique administratif à conclure avec la SEMARDEL et autorisation donnée à M. le Président de signer le présent avenant.

 

5 - RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS

 

Délibération portant instauration du Compte Epargne Temps (CET) au sein du syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM. 

 

6 - RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS

 

Délibération portant fixation des taux de promotion en cas d’avancement de grade au sein du syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM.

 

7 - RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS

 

Délibération portant institution et approbation des conditions de mise en œuvre du temps partiel au sein du syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM.

 

8 - RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS

 

Délibération portant allocation d’un chèque-cadeaux au personnel du syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM.

 

9 - RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS

 

Délibération portant approbation des conditions générales d’allocation de tickets restaurants au personnel du syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM.

 

10 - RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS

 

Délibération portant approbation de principe d’accueil d’étudiants stagiaires dans le cadre de la mesure 100 stages pour les jeunes franciliens de la Région Ile-de-France et autorisation donnée à M. le Président de signer le ou les convention(s) de stage en découlant.

 

 

 

Questions diverses