Ordre du jour du Comité Syndical du 17 décembre 2019


Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 17 décembre 2019, à 09h00 au siège du SIREDOM, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

 

Ordre du jour

 

 

 

    

       Rapporteur : Xavier Dugoin,                      Président du Siredom

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

 - Approbation du compte rendu de la séance du 12 novembre 2019

 

 - Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

 

     

   

   

Rapporteur : Dominique Echaroux 3ème Vice-Président pour la CC du          Dourdannais en Hurepoix

 

1 - FINANCES

 

Approbation de la Décision Modificative n°2 au budget général 2019

 
2 - FINANCES
 

Approbation de l’Indemnité de Conseil du comptable public pour l’année 2019

 

3 - FINANCES

 

Annulations de titres non recouvrés par le SIREDOM

 

4 - FINANCES
 

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2020 du Budget Principal

 

5 - FINANCES

 

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2020 du budget Compost Sud Essonne
 

6 - FINANCES

 

Approbation de la politique tarifaire 2020 – compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés »
 

7 - FINANCES

 

Approbation de la politique tarifaire 2020 – compétence à la carte « collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés » (37 communes)
 

8 - FINANCES

 

Débat  d’Orientation Budgétaire -  Budget Primitif  2020
 

9 - FINANCES

 

Débat D’Orientation budgétaire Budget primitif 2020 Budget annexe CSE

     

 

   

       Rapporteur : Xavier Dugoin,                      Président du Siredom

 
 
 
 
10 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Evolution du pacte d’actionnaires de la SEMARDEL

 

11 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Acceptation de la modification des statuts de SITREVA

 

     

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

   

         Rapporteur : Jean Hartz

2ème Vice-Président pour le CA                       Grand Paris Sud

 

12 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant approbation des conditions générales d’attribution des tickets restaurants pour le personnel du SIREDOM

 

13 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération autorisant la signature d’une convention relative à l’adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

 

14 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération instaurant l’indemnité de mobilité géographique

 

15 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant transposition et actualisation de la réforme du RIFSEEP dans le cadre du régime indemnitaire et portant modifications des grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition au sein du SIREDOM

 

16 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération relative à la participation financière du SIREDOM dans le cadre de la protection social complémentaire par la labellisation
 

17 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant création d’UN (1) poste de Rédacteur et définition des missions et des compétences en vue d’occuper les missions d’un Rédacteur des marchés publics, et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM
 

18 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération autorisant le recrutement de deux (2) agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins lie à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

 

19 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération relative à la mise en place du télétravail pour les femmes enceintes et les travailleurs handicapés

     
   

 

Questions diverses